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R.C.A.1V.Q. 1 - Règlement intérieur du conseil d’arrondissement de La Cité-Limoilou sur la régie interne et la procédure d’assemblée

Article 25
Versions de la disposition

Texte intégral
25.À l’heure fixée pour la séance, s’il y a quorum, le président prend son fauteuil. Toutes les personnes présentes doivent se tenir debout et le président les invite alors à se recueillir quelques instants.
Le président déclare ensuite la séance ouverte.
2009, R.C.A.1V.Q. 1, a. 25.
25.À l’heure fixée pour la séance, s’il y a quorum, le président prend son fauteuil. Toutes les personnes présentes doivent se tenir debout et le président les invite alors à se recueillir quelques instants.
Le président déclare ensuite la séance ouverte.
2009, R.C.A.1V.Q. 1, a. 25.
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